Le dossier d'enquête publique
Consultez et téléchargez le dossier d'enquête publique du projet de requalification de la RD 920 sur les communes de Massy, Antony, Sceaux et Bourg-la-Reine.
Téléchargez le Tome 1 (format PDF)
> Pièce A – Plan de situation
> Pièce B – Objet de l'enquête et informations juridiques et administratives
> Pièce C – Notice explicative
> Pièce D – Plan général des travaux
> Pièce E – Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants
> Pièce F – Appréciation sommaire des dépenses
Téléchargez le Tome 2 (format PDF)
> Pièce G – Etude d'impact
- Titre 1 : Résumé non technique
- Titre 2 : Appréciation des impacts du programme
- Titre 3 : Analyse de l’état initial du site et de son
environnement
- Titre 4 : Choix du projet parmi les différents partis
envisagés et présentation du projet soumis à
l’enquête
- Titre 5 : Analyse des impacts du projet sur
l’environnement et la santé et mesures
correctives envisagées
- Titre 6 : Analyse des méthodes utilisées et des
difficultés rencontrées pour évaluer les effets du
projet sur l’environnement
- Titre 7 : Auteur des études
Annexes
Téléchargez le Tome 3 (format PDF)
> Pièce H – Evaluation économique et sociale (Loti).
Consultez également :
> L'avis de l'autorité environnementale sur le projet de la requalification de la RD 920- section sud en date du 15 avril 2010
> La réponse du Président du conseil général des Hauts-de-Seine en date du 19 mai 2010
45702