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Les panneaux d'exposition de l'enquête publique

Ils sont présents dans les 4 communes concernées par le projet de requalification de la RD920 pendant la durée de l'enquête publique, du 25 mai au 26 juin : Antony, Bourg-la-Reine, Sceaux et Massy.



> Téléchargez les panneaux de l'exposition (format PDF)

Le bilan de la concertation préalable 

Approuvées le 19 juin 2009, la délibération du conseil général et son annexe, sont en téléchargement sur hauts-de-seine.net.


>
Consultez la délibération
> Consultez le bilan

 

Le dossier d'enquête publique
 

Consultez et téléchargez le dossier d'enquête publique du projet de requalification de la RD 920 sur les communes de Massy, Antony, Sceaux et Bourg-la-Reine.

Téléchargez le Tome 1 (format PDF)
> Pièce A – Plan de situation
> Pièce B – Objet de l'enquête et informations juridiques et administratives
> Pièce C – Notice explicative
> Pièce D – Plan général des travaux
> Pièce E – Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants 
> Pièce F – Appréciation sommaire des dépenses

Téléchargez le Tome 2 (format PDF)
> Pièce G – Etude d'impact 
 - Titre 1 : Résumé non technique
 - Titre 2 : Appréciation des impacts du programme
 - Titre 3  : Analyse de  l’état  initial du  site et de  son
environnement
 - Titre 4 : Choix du projet parmi les différents partis
envisagés  et  présentation  du  projet  soumis  à
l’enquête 
 - Titre  5  :  Analyse  des  impacts  du  projet  sur
l’environnement  et  la  santé  et  mesures
correctives envisagées
 - Titre  6  :  Analyse  des  méthodes  utilisées  et  des
difficultés  rencontrées  pour  évaluer  les  effets  du
projet sur l’environnement
 - Titre 7 : Auteur des études
 Annexes  
 
Téléchargez le Tome 3 (format PDF)
 > Pièce H – Evaluation économique et sociale (Loti).

Consultez également :
> L'avis de l'autorité environnementale sur le projet de la requalification de la RD 920- section sud en date du 15 avril 2010
> La réponse du Président du conseil général des Hauts-de-Seine en date du 19 mai 2010